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Code SH 10062096 - Riz brown de qualité supérieure
Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Riz décortiqué long grain 22/24 (longueur: 6,5 mm, largeur: 2,5 mm)
- Riz brun thai hom mali (longueur: 7 mm, largeur: 2,8 mm)
- Riz cargo Jasmine 21/23 (longueur: 6,2 mm, largeur: 2,3 mm)
- Riz décortiqué Indien Long Grain (longueur: 6,8 mm, largeur: 2,9 mm)
- Riz brun thai hom mali (longueur: 7 mm, largeur: 2,8 mm)
- Riz cargo Jasmine 21/23 (longueur: 6,2 mm, largeur: 2,3 mm)
- Riz décortiqué Indien Long Grain (longueur: 6,8 mm, largeur: 2,9 mm)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1006
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100620
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10062096
2025-01-01
Bangladesh (BD)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-01-01
Central America (2200)
Preferential tariff quota
Regulation 0924/13
2024-09-06
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2403/24
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10062096
1988:
10062090
➜
1989:
10062096