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Code SH 10062099 - Riz décortiqué autre que cargo
Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun],(sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Riz gluant ('mochigome' japonais)
- Riz bios (riz décortiqué bio)
- Riz fragrance (riz aristocrat)
- Riz noir (riz japonais)
- Riz Rouge Camargue (riz décortiqué de Camargue)
- Riz Doongara (riz australien)
- Riz bios (riz décortiqué bio)
- Riz fragrance (riz aristocrat)
- Riz noir (riz japonais)
- Riz Rouge Camargue (riz décortiqué de Camargue)
- Riz Doongara (riz australien)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1006
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100620
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10062099
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1998/22
2023-12-28
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
2024-09-06
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2403/24
2024-09-06
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2403/24
2024-09-06
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2403/24