Code SH 11010090 - Farines de méteil

Farines de méteil

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Farine de méteil, packagée en sacs de 25 kg, pour utilisation dans la production de pain artisanal
- Farine de méteil, en vrac, destinée à la fabrication de biscuits pour les enfants
- Farine de méteil, conditionnée en sachets de 500 g, pour la vente en épicerie fine
- Farine de méteil, en sacs de 10 kg, pour l'industrie agroalimentaire
- Farine de méteil, en bidons de 200 kg, pour la production de pâtes alimentaires

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1101
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110100
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11010090
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 11010090
1994: 11010000
1995: 11010090