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Code SH 11041999 - Grains de céréales divers
Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains de Kamut aplatis (10 kg)
- Flocons de triticale (250g, emballage en sachet)
- Grains de sarrasin en flocons (5 kg, conditionnés en sacks)
- Grains de céréales mélangées, aplatis (200g, contenant du millet, du sorgho et du Kamut)
- Flocons de teff (1 kg, en emballage métallique)
- Flocons de triticale (250g, emballage en sachet)
- Grains de sarrasin en flocons (5 kg, conditionnés en sacks)
- Grains de céréales mélangées, aplatis (200g, contenant du millet, du sorgho et du Kamut)
- Flocons de teff (1 kg, en emballage métallique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Grains aplatis ou en flocons
110419
D'autres céréales
D'orge
Autres
11041991
Flocons de riz
11041999
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110419
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11041999
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-02-01
China (CN)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2016-02-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24