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Code SH 11042955 - Seigle concassé
Grains de seigle, seulement concassés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains de seigle concassés (20 kg en sacs de 10 kg)
- Déchet de grains de seigle concassés pour aliments du bétail (500 kg en big bags)
- Grains de seigle partiellement concassés pour mouture (1500 kg en conteneurs)
- Grains de seigle concassés pour pains artisanaux (50 kg en sachets de 1 kg)
- Grains de seigle très finement concassés pour préparations culinaires (300 kg en caisses de carton)
- Déchet de grains de seigle concassés pour aliments du bétail (500 kg en big bags)
- Grains de seigle partiellement concassés pour mouture (1500 kg en conteneurs)
- Grains de seigle concassés pour pains artisanaux (50 kg en sachets de 1 kg)
- Grains de seigle très finement concassés pour préparations culinaires (300 kg en caisses de carton)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110429
D'autres céréales
D'orge
Autres
Seulement concassés
11042951
De froment (blé)
11042955
De seigle
11042959
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110429
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042955
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042955
1994:
11042995
➜
1995:
11042955