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Code SH 11071099 - Malt non torréfié autre
Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Malt d'orge brut (45 kg, 1000 x 600 x 800 mm)
- Malt d'avoine (830 kg, emballage en sacs de jute de 50 kg chacun)
- Malt de riz non décortiqué (210 kg, 400 x 300 x 500 mm)
- Malt de seigle à grains entiers (115 kg, 500 x 400 x 300 mm)
- Malt de millet (180 kg, emballage en caisses de bois de 20 kg chacune)
- Malt d'épeautre (315 kg, 600 x 400 x 800 mm)
- Malt d'avoine (830 kg, emballage en sacs de jute de 50 kg chacun)
- Malt de riz non décortiqué (210 kg, 400 x 300 x 500 mm)
- Malt de seigle à grains entiers (115 kg, 500 x 400 x 300 mm)
- Malt de millet (180 kg, emballage en caisses de bois de 20 kg chacune)
- Malt d'épeautre (315 kg, 600 x 400 x 800 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1107
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11071099
2000-07-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Regulation 2008/97
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24