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Code SH 11081990 - Autres amidons et fécules
Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Amidon de tapioca (100 kg)
- Fécule de banana (200 kg)
- Amidon de châtaigne (500 kg)
- Fécule de taro (30 sacs de 10 kg)
- Amidon de patate douce (150 kg)
- Fécule de banana (200 kg)
- Amidon de châtaigne (500 kg)
- Fécule de taro (30 sacs de 10 kg)
- Amidon de patate douce (150 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1108
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110819
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11081990
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24