Code SH 12076000 - Graines de carthame

Graines de carthame [Carthamus tinctorius]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Graines de carthame [Carthamus tinctorius] destinées à être utilisées comme OLÉAGINEUX (100 kg, sacs de jute)
- Graines de carthame [Carthamus tinctorius] pour la production d'huile alimentaire (50 kg, bidons en plastique)
- Graines de carthame [Carthamus tinctorius] pour l'alimentation des oiseaux (20 kg, sacs en papier)
- Graines de carthame [Carthamus tinctorius] pour la production de produits cosmétiques (30 kg, sachets en polyéthylène)
- Graines de carthame [Carthamus tinctorius] pour la mise en culture (5 kg, emballage en carton)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1207 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés 12076000 Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1207
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 120760
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12076000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 12076000
2011: 12079915
2012: 12076000
2011: 12079997
2012: 12076000