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Code SH 12092945 - Graines à ensemencer sélectionnés

Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Graines de fléoles des prés (100g, emballage hermétique)
- Vesces à ensemencer (20kg, sacs en papier kraft)
- Graines de Poa palustris L. (500 gr, sac en plastique)
- Dactyle (Dactylis glomerata L.) à ensemencer (10kg, sac en jute)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer

Graines fourragères

120929

Autres

12092945

Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)

12092950

Graines de lupin

12092960

Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)

12092980

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 12

28 Restrictions commerciales et politique

Position 1209

6 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 120929

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 12092945

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 12092945

2011: 12092910

➜

2012: 12092945

2011: 12092935

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