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Code SH 12149090 - Fourragesexceptésbetteraves
Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 10 balles de foin de première qualité destinées à l'alimentation du bétail (20 kg chacune)
- 500 kg de luzerne en graine congelée pour la production de fourrage
- 200 pellets de trèfle pour la production de fourrage pour les ovins (densité : 0,8 g/cm³)
- 300 bunches de sainfoin frais pour l'alimentation des vaches laitières
- 15 sacs de choux fourragers séchés pour l'alimentation des poulets (15 kg chacun)
- 100 kg de lupin sans huile pour la production de fourrage pour les porcs
- 50 kg de vesces fraîches pour l'alimentation des chevaux de course
- 500 kg de luzerne en graine congelée pour la production de fourrage
- 200 pellets de trèfle pour la production de fourrage pour les ovins (densité : 0,8 g/cm³)
- 300 bunches de sainfoin frais pour l'alimentation des vaches laitières
- 15 sacs de choux fourragers séchés pour l'alimentation des poulets (15 kg chacun)
- 100 kg de lupin sans huile pour la production de fourrage pour les porcs
- 50 kg de vesces fraîches pour l'alimentation des chevaux de course
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1214
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
121490
Autres
12149010
Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
12149090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1214
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12149090
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2505/92
2022-04-09
United States (US)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
United Kingdom (GB)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
Iceland (IS)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
New Zealand (NZ)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
Serbia (XS)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
Australia (AU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
Canada (CA)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
Chile (CL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
Switzerland (CH)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-04-09
ERGA OMNES (1011)
Import prohibition
Decision 0575/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 12149090
Changements en faveur de 12149090
1992:
12149090
➜
1993:
12149091
1992:
12149090
➜
1993:
12149099
Changements en faveur de 12149090
2003:
12149091
➜
2004:
12149090
2003:
12149099
➜
2004:
12149090