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Code SH 15043090 - Huiles marines non modifiées
Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de baleine brute (20 kg, 1L)'
- Graisse de morse fluide raffinée (50 kg, 5L)'
- Huile de phoque brute (30 kg, 2L)'
- Graisse de dauphin fluide (15 kg, 0.5L)'
- Fraction fluide d'huile de cétacé (10 kg, 0.2L)'
- Huile de rorqual fluide raffinée (40 kg, 3L)'
- Graisse de morse fluide raffinée (50 kg, 5L)'
- Huile de phoque brute (30 kg, 2L)'
- Graisse de dauphin fluide (15 kg, 0.5L)'
- Fraction fluide d'huile de cétacé (10 kg, 0.2L)'
- Huile de rorqual fluide raffinée (40 kg, 3L)'
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1504
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150430
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15043090
1988-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23