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Code SH 15081090 - Huiles brutes autres
Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de soja brute (en fûts de 200 litres, 25° Kelvin)
- Huile de tournesol brute (en bidons de 5 litres, 20° Celsius)
- Huile de colza brute (en conteneurs de 1000 litres, 15° Celsius)
- Huile de sésame brute (en bouteilles de 1 litre, 25°C)
- Huile de pépins de courge brute (en emballages de 5 kg, 18°C)
- Huile de tournesol brute (en bidons de 5 litres, 20° Celsius)
- Huile de colza brute (en conteneurs de 1000 litres, 15° Celsius)
- Huile de sésame brute (en bouteilles de 1 litre, 25°C)
- Huile de pépins de courge brute (en emballages de 5 kg, 18°C)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1508
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150810
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15081090
2012-01-01
Occupied palestinian Territory (PS)
Tariff preference
Decision 0824/11
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24