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Code SH 15092000 - « Huile oliv. vierge extra »
Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile d'olive vierge extra 500ml (dans une bouteille en verre)
- Huile d'olive vierge extra 1L (en bidon en plastique)
- Huile d'olive vierge extra 5L (en fût en acier inoxydable)
- Huile d'olive vierge extra 20L (en réservoir en plastique)
- Huile d'olive vierge extra (mélange de deux variétés d'olives) en 750ml (bouteille en verre avec étiquette personnalisée)
- Huile d'olive vierge extra 1L (en bidon en plastique)
- Huile d'olive vierge extra 5L (en fût en acier inoxydable)
- Huile d'olive vierge extra 20L (en réservoir en plastique)
- Huile d'olive vierge extra (mélange de deux variétés d'olives) en 750ml (bouteille en verre avec étiquette personnalisée)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1509
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150920
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15092000
2025-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
2025-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
2025-01-01
Lebanon (LB)
Preferential tariff quota
Regulation 0209/03
2022-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2022-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2022-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Regulation 2008/97
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 0848/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15092000
2021:
15091020
➜
2022:
15092000