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Code SH 15111090 - Huile brute, sauf palme
Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile d'arachide brute ( Origine : Afrique de l'Ouest, Emballage : fûts de 200L)
- Huile d'olive brute (Qualité : Virgin, Origine : Espagne,-conditionnement : bouteilles de 1L)
- Huile de soja brute (Origine : États-Unis, Emballage : sacs de 25kg)
- Huile de noix de coco brute (Origine : Asie du Sud-Est, Emballage : bidons de 50L)
- Huile de tournesol brute (Origine : Europe de l'Est, Emballage : fûts de 1000L)
- Huile de sésame brute (Origine : Asie, Emballage : sacs de 10kg)
- Huile d'olive brute (Qualité : Virgin, Origine : Espagne,-conditionnement : bouteilles de 1L)
- Huile de soja brute (Origine : États-Unis, Emballage : sacs de 25kg)
- Huile de noix de coco brute (Origine : Asie du Sud-Est, Emballage : bidons de 50L)
- Huile de tournesol brute (Origine : Europe de l'Est, Emballage : fûts de 1000L)
- Huile de sésame brute (Origine : Asie, Emballage : sacs de 10kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1511
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15111090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2022-07-03
Ghana (GH)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-02-16
Ivory Coast (CI)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0174/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24