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Code SH 15132110 - Huiles techniques brutes autres aliments
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste brute pour la production de biocarburant (1 000 litres)
- Huile de babassu brute pour la fabrication de produits cosmétiques (500 kg)
- Huile de palmiste brute pour la lubrification de pignons de roues (200 litres)
- Huile de babassu brute pour la production de savons et détergents (1 500 kg)
- Huile de palmiste brute pour la fabrication de peintures et vernis (800 litres)
- Huile de babassu brute pour la production de produits de soins personnels (300 kg)
- Huile de babassu brute pour la fabrication de produits cosmétiques (500 kg)
- Huile de palmiste brute pour la lubrification de pignons de roues (200 litres)
- Huile de babassu brute pour la production de savons et détergents (1 500 kg)
- Huile de palmiste brute pour la fabrication de peintures et vernis (800 litres)
- Huile de babassu brute pour la production de produits de soins personnels (300 kg)
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151321
Huiles brutes
15132110
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151321
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132110
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Preference under end-use
Decision 1875/19
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15132110
2003:
15132111
➜
2004:
15132110
2003:
15132119
➜
2004:
15132110