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Code SH 15132950 - Huiles fluides <= 1 kg
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coco en bouteille de 500g, raffinée et non chimiquement modifiée
- Huile de palmiste en flacon de 750ml, fraîche et pour usage alimentaire
- Fraction de babassu en pot de 300g, raffinée et pour usage cosmétique
- Huile de coco bio en bouteille de 250ml, non chimiquement modifiée et pour usage cuisine
- Huile de palmiste en bidon de 1kg, raffinée et pour usage alimentaire
- Huile de palmiste en flacon de 750ml, fraîche et pour usage alimentaire
- Fraction de babassu en pot de 300g, raffinée et pour usage cosmétique
- Huile de coco bio en bouteille de 250ml, non chimiquement modifiée et pour usage cuisine
- Huile de palmiste en bidon de 1kg, raffinée et pour usage alimentaire
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151329
Autres
Fractions solides
Autres
Autres
15132950
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15132990
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151329
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132950
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19