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Code SH 15159021 - Huile végétale technique
Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
- Huile de noix de macadamia, raffinée, pour usage dans la fabrication de peintures
- Huile de graphe, fixée, destinée à la production de lubrifiants industriels (120 kg, 20L)
- Huile de cameline, brute, pour usage dans la fabrication de savons (45 kg, 10L)
- Huile de ricin, raffinée, destinée à des usages techniques dans la fabrication de plastiques (90 kg, 18L)
- Huile de noix de macadamia, raffinée, pour usage dans la fabrication de peintures
- Huile de graphe, fixée, destinée à la production de lubrifiants industriels (120 kg, 20L)
- Huile de cameline, brute, pour usage dans la fabrication de savons (45 kg, 10L)
- Huile de ricin, raffinée, destinée à des usages techniques dans la fabrication de plastiques (90 kg, 18L)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151590
Autres
Huile de graines de tabac et ses fractions
Huile brute
15159021
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15159029
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15159021
2002-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Occupied palestinian Territory (PS)
Tariff preference
Decision 0824/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24