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Code SH 15179091 - Huiles végétales mélangées
Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange de graisses végétales fixes (30% de tournesol, 40% de colza, 30% de soja) pour fabriquer des biscuites
- Préparation alimentaire à base d'huile de sésame (80%) et d'huile de noix (20%) pour la confection de sauces
- Mélange d'huiles végétales fluides (50% de tournesol, 30% de maïs, 20% de coton) pour la fabrication de snacks
- Huile végétale fixe de pals (95% de ricin, 5% de sésame) pour la fabrication de cosmétiques
- Mélange d'huiles végétales fluides et fixes (40% de sésame, 30% de tournesol, 30% de colza) pour les needs du petit-déjeuner
- Préparation alimentaire à base d'huile de noix (60%) et d'huile de sésame (40%) pour la confection de desserts
- Préparation alimentaire à base d'huile de sésame (80%) et d'huile de noix (20%) pour la confection de sauces
- Mélange d'huiles végétales fluides (50% de tournesol, 30% de maïs, 20% de coton) pour la fabrication de snacks
- Huile végétale fixe de pals (95% de ricin, 5% de sésame) pour la fabrication de cosmétiques
- Mélange d'huiles végétales fluides et fixes (40% de sésame, 30% de tournesol, 30% de colza) pour les needs du petit-déjeuner
- Préparation alimentaire à base d'huile de noix (60%) et d'huile de sésame (40%) pour la confection de desserts
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1517
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
151790
Autres
Autres
15179091
Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
15179093
Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
15179099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1517
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15179091
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2006-04-01
Lebanon (LB)
Tariff preference
Decision 0356/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19