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Code SH 15211000 - Cires végétales raffinées
Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carnauba en poudre (500g)
- Cire de carnauba en bâtonnets (15cm x 2cm x 1cm)
- Cire de riz blanche raffinée (1kg)
- Cire végétale de maïs jaune (200g)
- Cire de noix de coco raffinée et colorée en vert (300g)
- Cire de céréale blanche non raffinée (50g)
- Cire de carnauba en bâtonnets (15cm x 2cm x 1cm)
- Cire de riz blanche raffinée (1kg)
- Cire végétale de maïs jaune (200g)
- Cire de noix de coco raffinée et colorée en vert (300g)
- Cire de céréale blanche non raffinée (50g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1521
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 152110
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15211000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15211000
2000:
15211010
➜
2001:
15211000
2000:
15211090
➜
2001:
15211000