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Code SH 16023219 - Viande volatilecuite espèceodomestique
Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- conserves de poulet cuites dans un récipient de 500g contenant 60% de viande de poule
- jarre de 300g de ragoût de poulet contenant 58% de viande de poule
- boîte de 1kg de poulet cuit en sauce tomate contenant 59% de viande de poule
- pot de 750g de poulet grillé contenant 61% de viande de poule
- paquet de 200g de poulet cuit et surgelé contenant 62% de viande de poule
- boîte de 400g de poulet-au-grain contenant 60% de viande de poule
- jarre de 300g de ragoût de poulet contenant 58% de viande de poule
- boîte de 1kg de poulet cuit en sauce tomate contenant 59% de viande de poule
- pot de 750g de poulet grillé contenant 61% de viande de poule
- paquet de 200g de poulet cuit et surgelé contenant 62% de viande de poule
- boîte de 400g de poulet-au-grain contenant 60% de viande de poule
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160232
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023219
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-02-22
Brazil (BR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0567/24
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2007-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0580/07
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023219
1995:
16023919
➜
1996:
16023219