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Code SH 16023230 - Volaille 25-57% sans saucisse
Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pâté de volatile en pot de 200g, contenant 30% de viande de poule et 20% d'abats
- Bouillon de poule en bouteille de 1L, contenant 40% de viande et d'abats de poule
- Rillettes de poule en pot de 300g, contenant 35% de viande et 25% d'abats
- Côtes de poulet en conserve de 150g, contenant 28% de viande et 22% d'abats
- Terrine de volaille en pot de 400g, contenant 50% de viande et 25% d'abats
- Pâte de poule en boîte de 100g, contenant 32% de viande et 20% d'abats
- Bouillon de poule en bouteille de 1L, contenant 40% de viande et d'abats de poule
- Rillettes de poule en pot de 300g, contenant 35% de viande et 25% d'abats
- Côtes de poulet en conserve de 150g, contenant 28% de viande et 22% d'abats
- Terrine de volaille en pot de 400g, contenant 50% de viande et 25% d'abats
- Pâte de poule en boîte de 100g, contenant 32% de viande et 20% d'abats
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160232
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023230
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-02-22
Brazil (BR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0567/24
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023230
1995:
16023930
➜
1996:
16023230