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Code SH 16041319 - Sardines entières et morceaux
Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîte de sardines entières dans saumure (125g)
- Conserverie de sardines en morceaux avec des épices (285g)
- Sardines entières au naturel en huile de tournesol (220g)
- Sardines en morceaux avec des oignons et des câpres (150g)
- Conserve de sardines entières au citron (190g)
- Sardines en morceaux avec des tomates et des poivrons (255g)
- Conserverie de sardines en morceaux avec des épices (285g)
- Sardines entières au naturel en huile de tournesol (220g)
- Sardines en morceaux avec des oignons et des câpres (150g)
- Conserve de sardines entières au citron (190g)
- Sardines en morceaux avec des tomates et des poivrons (255g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1604
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160413
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16041319
2025-01-01
Albania (AL)
Preferential tariff quota
Regulation 1916/06
2025-01-01
Montenegro (ME)
Preferential tariff quota
Regulation 0497/08
2025-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Preferential tariff quota
Regulation 0354/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2025-01-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16041319
1992:
16041310
➜
1993:
16041319