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Code SH 16041511 - Filets de maquereaux seule
Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus'
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Filets de maquereau frais congelés de 100g pièce (Scomber scombrus)
- Filets de maquereau marinés en saumure avec aromates dans des contenants de 200g
- Filets de maquereau désossés et déchiquetés en boîtes de 150g, Scomber japonicus
- Boîtes de 400g de filets de maquereau au naturel en saumure avec une teneur en sel de 3,5%
- Filets de maquereau fumés à froid en sacs de 250g (Scomber scombrus)
- Filets de maquereau en conserve au naturel dans des boîtes de 50g, Scomber japonicus
- Filets de maquereau marinés en saumure avec aromates dans des contenants de 200g
- Filets de maquereau désossés et déchiquetés en boîtes de 150g, Scomber japonicus
- Boîtes de 400g de filets de maquereau au naturel en saumure avec une teneur en sel de 3,5%
- Filets de maquereau fumés à froid en sacs de 250g (Scomber scombrus)
- Filets de maquereau en conserve au naturel dans des boîtes de 50g, Scomber japonicus
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1604
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160415
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16041511
2025-01-01
Norway (NO)
Preferential tariff quota
Regulation 1607/18
2025-01-01
Cabo Verde (CV)
Preferential tariff quota
Regulation 1288/24
2025-03-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0404/13
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2505/92
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2014-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16041511
1992:
16041510
➜
1993:
16041511