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Code SH 16053090 - Homards préparés ou conservés
Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Homard en conserve de 120g, en saumure, avec des épices et des herbes
- Chair de homard cuite contenant 30% de sel, conditionnée en pots de verre de 200g
- Homards portionnés congelés, dans des sacs de 500g, préparés avec de l'huile d'olive et du citron
- Terrine de homard faite avec 60% de chair de homard, 20% de beurre et 20% de crème, contenue dans des pots de verre de 100g
- Homard écrasé en boîte de conserve de 150g, mélangé à des légumes et des épices
- Soupe de homard concentrée, en sachets de 20g pour préparation aqueuse, sans addeditifs ni conservateurs
- Sauce de homard à base de chair de homard, onctueuse et crémeuse, conditionnée en bouteilles de 250ml
- Chair de homard cuite contenant 30% de sel, conditionnée en pots de verre de 200g
- Homards portionnés congelés, dans des sacs de 500g, préparés avec de l'huile d'olive et du citron
- Terrine de homard faite avec 60% de chair de homard, 20% de beurre et 20% de crème, contenue dans des pots de verre de 100g
- Homard écrasé en boîte de conserve de 150g, mélangé à des légumes et des épices
- Soupe de homard concentrée, en sachets de 20g pour préparation aqueuse, sans addeditifs ni conservateurs
- Sauce de homard à base de chair de homard, onctueuse et crémeuse, conditionnée en bouteilles de 250ml
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1605
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160530
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16053090
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 16053090
Changements en faveur de 16053090
2011:
16053090
➜
2012:
3062230
2011:
16053090
➜
2012:
16053090
2011:
16053090
➜
2012:
3061205
Changements en faveur de 16053090
1996:
16053000
➜
1997:
16053090
2011:
16053090
➜
2012:
16053090