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Code SH 16055600 - Clams, coques et arches
Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Clams congelés en blocs de 1 kg, destinés à la consommation humaine
- Coques en conserve, au naturel ou au vinaigre, de 250g, emballées dans des boîtes en métal
- Archesmarine fumées, empacées sous atmosphère protectrice, de 500g, destinées à la vente en detail
- Coquilles d'arches fraîches, de 10-12 cm de longueur, 0.5 kg, destinées à la revente en gros
- Clams surgelés, en_FILE de 5 kg, à destination des transformateurs alimentaires
- Coques précuites, en sala son d'aluminium, de 150g, pour la consommation à bord des avions
- Arches fraîches, de 200g, vendues au détail dans des bacs à glace
- Coques en conserve, au naturel ou au vinaigre, de 250g, emballées dans des boîtes en métal
- Archesmarine fumées, empacées sous atmosphère protectrice, de 500g, destinées à la vente en detail
- Coquilles d'arches fraîches, de 10-12 cm de longueur, 0.5 kg, destinées à la revente en gros
- Clams surgelés, en_FILE de 5 kg, à destination des transformateurs alimentaires
- Coques précuites, en sala son d'aluminium, de 150g, pour la consommation à bord des avions
- Arches fraîches, de 200g, vendues au détail dans des bacs à glace
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1605
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160556
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16055600
2025-03-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0404/13
2012-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2012-01-01
Ceuta (XC)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 0001/94
2012-01-01
Melilla (XL)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16055600
2011:
16059030
➜
2012:
16055600