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Code SH 16055800 - Escargots deau douce préparés
Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Escargots en conserve à l'huile d'olive (400g, boîte de verre)
- Escargots surgelés, prêts à être cuisinés (1 kg, sac de congélation)
- Escargots en saumure, dans un mélange d'épices (250g, bouteille en verre scellée)
- Escargots séchés, pour être réhydratés (200g, sachet en papier)
- Escargots surgelés, prêts à être cuisinés (1 kg, sac de congélation)
- Escargots en saumure, dans un mélange d'épices (250g, bouteille en verre scellée)
- Escargots séchés, pour être réhydratés (200g, sachet en papier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1605
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160558
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16055800
2025-03-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0404/13
2012-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 0001/94
2012-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2012-01-01
Ceuta (XC)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
Melilla (XL)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16055800
2011:
16059030
➜
2012:
16055800