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Code SH 16056300 - Méduses préparées ou conserves
Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Méduses fraîches destinées à la consommation brute (5 kg)
- Boîte de 12 méduses au naturel, conservées dans de l'eau salée (300g)
- Méduses préparées sous forme de salade de mer, en bouteille de verre (250 ml)
- Jarre en verre de 500g de méduses marinées au vinaigre
- Boîte de conserve de méduses en sauce tomate, 150g, poids net
- Sac de méduses congelées, 1 kg, de Méditerranée
- Boîte de 12 méduses au naturel, conservées dans de l'eau salée (300g)
- Méduses préparées sous forme de salade de mer, en bouteille de verre (250 ml)
- Jarre en verre de 500g de méduses marinées au vinaigre
- Boîte de conserve de méduses en sauce tomate, 150g, poids net
- Sac de méduses congelées, 1 kg, de Méditerranée
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1605
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160563
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16056300
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16056300
2011:
16059090
➜
2012:
16056300