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Code SH 18069011 - ChocolatControlItemAgré
Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pralines à la liqueur de framboise (150g, 10x5x5cm)
- Truffes au cognac (200g, 15x7x7cm)
- Bouchées de chocolat au Kirsch (50g, 5x5x2cm)
- Mignardises au Grand Marnier (300g, 20x10x5cm)
- Petits fours au chocolat contenant du Rum (120g, 10x5x3cm)
- Chocolats fins à la liqueur d'orange (180g, 12x6x4cm)
- Chocolat à la liqueur de noix (250g, 15x8x5cm)
- Truffes au cognac (200g, 15x7x7cm)
- Bouchées de chocolat au Kirsch (50g, 5x5x2cm)
- Mignardises au Grand Marnier (300g, 20x10x5cm)
- Petits fours au chocolat contenant du Rum (120g, 10x5x3cm)
- Chocolats fins à la liqueur d'orange (180g, 12x6x4cm)
- Chocolat à la liqueur de noix (250g, 15x8x5cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 18
23 Restrictions commerciales et politique
Position 1806
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 180690
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 18069011
2025-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Quota
Regulation 0816/07
2025-01-01
Iceland (IS)
Preferential tariff quota
Regulation 0052/08
2006-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2007-07-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2007-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20