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Code SH 19042010 - Müsli flocons céréales non grillés
Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Müsli maison préparé avec 500g de flocons d'avoine non grillés, 200g de flocons de seigle non grillés et 300g de fruits séchés
- Céréales pour petit-déjeuner en flocons de blé non grillés, dans un paquet de 1 kg
- Mélange de flocons de riz non grillés et de flocons de maïs non grillés, embalé dans un sac de 2 kg
- Müsli santé avec flocons d'orge non grillés, fruits séchés et noix, dans un conteneur de 750g
- Céréales pour petit-déjeuner en flocons de blé non grillés, dans un paquet de 1 kg
- Mélange de flocons de riz non grillés et de flocons de maïs non grillés, embalé dans un sac de 2 kg
- Müsli santé avec flocons d'orge non grillés, fruits séchés et noix, dans un conteneur de 750g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1904
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
190420
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
19042010
Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 19
33 Restrictions commerciales et politique
Position 1904
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 190420
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 19042010
1996-01-01
Syria (SY)
Tariff preference
Regulation 2216/78
1997-01-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0126/97
1998-03-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2006-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
2006-04-01
Lebanon (LB)
Tariff preference
Decision 0356/06
2007-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2007-07-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-02-01
China (CN)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2016-02-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 19042010
1995:
20089245
➜
1996:
19042010