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Code SH 19042099 - Céréales sans maïs, sans riz
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Flocons d'avoine avec des fruits secs (400 g)
- Mélange de flocons de froment et de flocons d'orge (250 g, 20x30 cm)
- Céréales soufflées en flocons d'épeautre (150 g, en paquet individuel)
- Préparation à base de flocons de seigle et de flocons de kamut (3 kg, en sac)
- Flocons de triticale avec des noix et des huiles végétales (1 kg, en bouteille)
- Mélange de flocons de céréales de blé et d'épeautre (500 g, en sachet)
- Flocons de céréales de seigle soufflés avec des épices (2 kg, en contenant)
- Mélange de flocons de froment et de flocons d'orge (250 g, 20x30 cm)
- Céréales soufflées en flocons d'épeautre (150 g, en paquet individuel)
- Préparation à base de flocons de seigle et de flocons de kamut (3 kg, en sac)
- Flocons de triticale avec des noix et des huiles végétales (1 kg, en bouteille)
- Mélange de flocons de céréales de blé et d'épeautre (500 g, en sachet)
- Flocons de céréales de seigle soufflés avec des épices (2 kg, en contenant)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1904
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
190420
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
Autres
19042091
à base de maïs
19042095
à base de riz
19042099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 19
33 Restrictions commerciales et politique
Position 1904
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 190420
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 19042099
2000-07-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0126/97
2000-07-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2000-07-01
Syria (SY)
Tariff preference
Regulation 2216/78
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2006-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
2006-04-01
Lebanon (LB)
Tariff preference
Decision 0356/06
2007-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2007-07-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 19042099
1995:
19041090
➜
1996:
19042099