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Code SH 19053111 - Biscuits sans sucre <85g
Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Paquets de biscuits au chocolat tout chocolat de 75g contenant du sucre substitué
- Boîtes de biscuits à la noix de cacao de 50g contenant du sucre substitué et enrobés de chocolat au lait
- Sachets de biscuits sec au cacao de 30g contenant du sucre substitué
- Conteneurs de biscuits croquants aux noisettes de 80g contenant du sucre substitué et recouverts de chocolat noir
- Poches de biscuits au caramel de 60g contenant du sucre substitué et enrobés de chocolat blanc
- Boîtes de biscuits à la menthe de 40g contenant du sucre substitué et recouverts de chocolat au lait
- Boîtes de biscuits à la noix de cacao de 50g contenant du sucre substitué et enrobés de chocolat au lait
- Sachets de biscuits sec au cacao de 30g contenant du sucre substitué
- Conteneurs de biscuits croquants aux noisettes de 80g contenant du sucre substitué et recouverts de chocolat noir
- Poches de biscuits au caramel de 60g contenant du sucre substitué et enrobés de chocolat blanc
- Boîtes de biscuits à la menthe de 40g contenant du sucre substitué et recouverts de chocolat au lait
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
1905
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
190531
Biscuits additionnés d'édulcorants
Entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
19053111
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
19053119
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 19
33 Restrictions commerciales et politique
Position 1905
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 190531
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 19053111
2025-01-01
Iceland (IS)
Preferential tariff quota
Regulation 0052/08
2002-01-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0126/97
2002-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2002-01-01
Syria (SY)
Tariff preference
Regulation 2216/78
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2006-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
2007-07-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2007-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 19053111
2001:
19053011
➜
2002:
19053111