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Code SH 20081999 - Fruits à coque et graines

Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un emballage de noix de macadamia de 1 kg, préalablement grillées et salées, conditionnées en sachet hermétique de 500g
- Un lot de 200 g de mélanges de fruits à coque comprenant des noix de coco, des noisettes et des arachides, en sachet plastique
- Un écran de 50g de graines de citrouille pour consommation crue, emballées en petit sac de papier
- Un paquet de 250g de pignons de pin torréfiés et salés, conditionnés en boîte en bois
- Un autre exemplaire de 1 kg de mélange de noix de macadamia et de noix de cajou, frits et salés, en emballage plastique pour revendeur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux

200819

Autres, y compris les mélanges

En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

Autres

20081999

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2008

12 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200819

23 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20081999

2000-07-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2204/99

2012-01-01

Norway (NO)

Tariff preference

Decision 0818/11

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2022-07-03

Azerbaijan (AZ)