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Code SH 20082039 - Ananas préparés avec alcool
Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ananas coupés en tranches, conservés dans du rhum, en bocaux de 250g
- Ananas en dés, préparés avec du Grand Marnier, en pots de 150g
- Confiture d'ananas au cognac, en bouteilles de 300g
- Ananas en morceaux, conservés dans du vin de Madère, en barquettes de 200g
- Ananas caramélisé à la liqueur de Poire Williams, en jarres de 400g
- Ananas confit, avec addition de bourbon, en bocaux de 180g
- Ananas en dés, préparés avec du Grand Marnier, en pots de 150g
- Confiture d'ananas au cognac, en bouteilles de 300g
- Ananas en morceaux, conservés dans du vin de Madère, en barquettes de 200g
- Ananas caramélisé à la liqueur de Poire Williams, en jarres de 400g
- Ananas confit, avec addition de bourbon, en bocaux de 180g
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200820
Ananas
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20082031
D'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
20082039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200820
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20082039
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24