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Code SH 20083011 - Agrumes alcoométriques jusquà 11,85%
Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Orange préparée avec ajout de liqueur d'orange (12cl, 10,5% vol)
- Pamplemousse à l'alcool de framboise (250g, 10,2% vol)
- Citron conservé au Grand Marnier (1kg, 11,5% vol)
- Pamplemousse au Cointreau (jarre de 5 litres, 11,2% vol)
- Fruits de kumquat préparés avec du marasquin (bocal de 300g, 10,8% vol)
- Citron confit à l'alcool de citron (boîte de 20 pièces, 11,1% vol)
- Pamplemousse à l'alcool de framboise (250g, 10,2% vol)
- Citron conservé au Grand Marnier (1kg, 11,5% vol)
- Pamplemousse au Cointreau (jarre de 5 litres, 11,2% vol)
- Fruits de kumquat préparés avec du marasquin (bocal de 300g, 10,8% vol)
- Citron confit à l'alcool de citron (boîte de 20 pièces, 11,1% vol)
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200830
Agrumes
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
20083011
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20083019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200830
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20083011
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24