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Code SH 20083071 - Segments dagrumes sucrés ≤ 1kg
Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîte de 500g de segments de pamplemousse frais préparés avec 20% de sucre, en emballage hermétique
- Sachet de 300g de segments de pomelo confiture avec 30% de sucre, poids net 280g, volume 250ml
- Pot de 800g de segments de pamplemousse marinés avec 25% de sucre, diamètre 90mm, hauteur 60mm
- Paquet de 400g de mélange de segments de pamplemousse et de pomelo avec 22% de sucre, emballage rigide 150x100x50mm
- Flacon de 200g de segments de pamplemousse cristallisés avec 35% de sucre, volume 175ml, emballage individuel
- Sachet de 300g de segments de pomelo confiture avec 30% de sucre, poids net 280g, volume 250ml
- Pot de 800g de segments de pamplemousse marinés avec 25% de sucre, diamètre 90mm, hauteur 60mm
- Paquet de 400g de mélange de segments de pamplemousse et de pomelo avec 22% de sucre, emballage rigide 150x100x50mm
- Flacon de 200g de segments de pamplemousse cristallisés avec 35% de sucre, volume 175ml, emballage individuel
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200830
Agrumes
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20083071
Segments de pamplemousses et de pomelos
20083075
Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
20083079
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200830
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20083071
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2000-07-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24