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Code SH 20084011 - Poires légèrement alcoolisées
Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poire Williams, 35cl, 10,5% Vol., 1 kg
- Poire de pays, 75cl, 10,2% Vol., 1,5 kg
- Poire aux épices, 50cl, 9,5% Vol., 0,8 kg
- Poire à la cannelle, 100cl, 11,5% Vol., 2 kg
- Poire provençale, 25cl, 10,8% Vol., 0,5 kg
- Poire de pays, 75cl, 10,2% Vol., 1,5 kg
- Poire aux épices, 50cl, 9,5% Vol., 0,8 kg
- Poire à la cannelle, 100cl, 11,5% Vol., 2 kg
- Poire provençale, 25cl, 10,8% Vol., 0,5 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200840
Poires
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
D'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
20084011
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20084019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084011
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24