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Code SH 20084021 - Poires alcoolisées < 11,85%
Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poire au cognac, 70cl, 10,5% vol.
- Confiture de poire avec 9,5% d'alcool, 300g
- Poire au Grand Marnier, 35cl, 11,5% vol.
- Fruits de poire à l'alcool, 200g, 10,2% vol.
- Compote de poire à l'armagnac, 500g, 11,2% vol.
- Poire au rhum, 50cl, 10,8% vol.
- Confiture de poire avec 9,5% d'alcool, 300g
- Poire au Grand Marnier, 35cl, 11,5% vol.
- Fruits de poire à l'alcool, 200g, 10,2% vol.
- Compote de poire à l'armagnac, 500g, 11,2% vol.
- Poire au rhum, 50cl, 10,8% vol.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200840
Poires
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
D'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
Autres
20084021
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20084029
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084021
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24