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Code SH 20084031 - Poires sucrées-packed petits
Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poire William en conserve alcoolisée (450g, 17% de sucres) avec ajout de liqueur de framboise
- Poires au sirop d'érable et liqueur de calvados (350g, 18% de sucres) en petite bouteille de verre
- Confit de poires aigre-doux avec armagnac (250g, 19% de sucres) en pot de verre avec couvercle hermétique
- Poire belle-hélène à la vallée du rhin (500g, 16,5% de sucres) avec ajout de kirsch et noix de macadamia
- Mélange de poires et de fruit rouges à la liqueur de cassis (400g, 17,5% de sucres) en pots de verre
- Poires au sirop de sucre de canne et rhum (320g, 18,5% de sucres) en boîte de métal
- Poires au sirop d'érable et liqueur de calvados (350g, 18% de sucres) en petite bouteille de verre
- Confit de poires aigre-doux avec armagnac (250g, 19% de sucres) en pot de verre avec couvercle hermétique
- Poire belle-hélène à la vallée du rhin (500g, 16,5% de sucres) avec ajout de kirsch et noix de macadamia
- Mélange de poires et de fruit rouges à la liqueur de cassis (400g, 17,5% de sucres) en pots de verre
- Poires au sirop de sucre de canne et rhum (320g, 18,5% de sucres) en boîte de métal
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200840
Poires
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20084031
D'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
20084039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084031
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2000-07-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24