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Code SH 20084059 - Poires sucrées non alcoolisées
Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poires au sirop (800g, taille moyenne)
- Poires confites (500g, en jarre de verre)
- Compote de poires (2kg, en bouteille de verre étiquetée)
- Poires à la chantilly (400g, en pot de verre avec couvercle)
- Poires caramélisées (1.2kg, en boîte de métal aérée)
- Poires confites (500g, en jarre de verre)
- Compote de poires (2kg, en bouteille de verre étiquetée)
- Poires à la chantilly (400g, en pot de verre avec couvercle)
- Poires caramélisées (1.2kg, en boîte de métal aérée)
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200840
Poires
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
20084051
D'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
20084059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084059
2025-01-01
South Africa (ZA)
Preferential tariff quota
Decision 1623/16
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07