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Code SH 20084071 - Poires sucriées 15%+ ≤1kg
Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poire Williams avec 16% de sucres, en bouteille de 0,5 kg
- Poire confite avec 17% de sucres, en pot de verre de 0,8 kg
- Poire pochée avec 18% de sucres, en sachet de 0,3 kg
- Poire au sirop avec 19% de sucres, en bouteille de 0,9 kg
- Poire confite aux épices avec 20% de sucres, en pot de verre de 0,6 kg
- Poire au miel avec 21% de sucres, en bouteille de 0,4 kg
- Poire confite avec 17% de sucres, en pot de verre de 0,8 kg
- Poire pochée avec 18% de sucres, en sachet de 0,3 kg
- Poire au sirop avec 19% de sucres, en bouteille de 0,9 kg
- Poire confite aux épices avec 20% de sucres, en pot de verre de 0,6 kg
- Poire au miel avec 21% de sucres, en bouteille de 0,4 kg
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200840
Poires
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20084071
D'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
20084079
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200840
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20084071
2025-01-01
South Africa (ZA)
Preferential tariff quota
Decision 1623/16
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07