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Code SH 20085011 - Abricots préparés <11,85%)
Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Abricot au rhum, 700g, 10,5% vol
- Abricot à la liqueur d'orange, 400g, 10% vol
- Confit d'abricot au Grand Marnier, 800g, 11,5% vol
- Abricot au kirsch, 500g, 10,2% vol
- Abricot au Calvados, 300g, 10,8% vol
- Abricot à la liqueur de framboise, 600g, 10,9% vol
- Abricot à la liqueur d'orange, 400g, 10% vol
- Confit d'abricot au Grand Marnier, 800g, 11,5% vol
- Abricot au kirsch, 500g, 10,2% vol
- Abricot au Calvados, 300g, 10,8% vol
- Abricot à la liqueur de framboise, 600g, 10,9% vol
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200850
Abricots
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
D'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
20085011
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20085019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200850
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20085011
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24