Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 20087011 - Pêches avec moins de 11,85% alcool
Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pêches fraîches mondées, réfrigérées, titre alcoométrique 8% (caissette de 5 kg)
- Nectarines en confiture, teneur en sucre 15% en poids, titre alcoométrique 9% (pot de 300 g)
- Brugnons en sirop, teneur en sucre 18% en poids, titre alcoométrique 7% (bouteille de 1 L)
- Pêches cuites au four, teneur en sucre 12% en poids, titre alcoométrique 10% (barquette de 200 g)
- Pêches en jus, teneur en sucre 14% en poids, titre alcoométrique 8% (bouteille de 500 mL)
- Nectarines en confiture, teneur en sucre 15% en poids, titre alcoométrique 9% (pot de 300 g)
- Brugnons en sirop, teneur en sucre 18% en poids, titre alcoométrique 7% (bouteille de 1 L)
- Pêches cuites au four, teneur en sucre 12% en poids, titre alcoométrique 10% (barquette de 200 g)
- Pêches en jus, teneur en sucre 14% en poids, titre alcoométrique 8% (bouteille de 500 mL)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200870
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20087011
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24