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Code SH 20087039 - Pêches alcoolisées en grandes boîtes
Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pêches préparées avec addition de vodka, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 12,5% mas, en boîtes en métal de 1,2 kg
- Nectarines conservées avec ajout de cognac, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 13,2% mas, en bouteilles en verre de 1,5 kg
- Brugnons préparés avec du whiskisky, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 14,1% mas, en emballages en carton de 1,8 kg
- Pêches mûres ajoutées de rhum, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 12,9% mas, en sacs en plastique de 2 kg
- Nectarines blanches avec du Grand Marnier, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 12,1% mas, en boîtes en métal de 1,1 kg
- Nectarines conservées avec ajout de cognac, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 13,2% mas, en bouteilles en verre de 1,5 kg
- Brugnons préparés avec du whiskisky, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 14,1% mas, en emballages en carton de 1,8 kg
- Pêches mûres ajoutées de rhum, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 12,9% mas, en sacs en plastique de 2 kg
- Nectarines blanches avec du Grand Marnier, ayant un titre alcoométrique massique acquis de 12,1% mas, en boîtes en métal de 1,1 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200870
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20087039
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24