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Code SH 20087051 - Pêches sucrées préparées > 15%
Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pêches préparées avec addition d'alcool, 250g, 16% de sucres en poids, emballage individuel
- Nectarines conservées dans du sirop, 500g, 17% de sucres en poids, bouteille de verre
- Brugnons confits à l'alcool, 120g, 18% de sucres en poids, boîte en métal
- Pêches cuites au sirop d'alcool, 800g, 19% de sucres en poids, emballage carton
- Nectarines en sirop alcoolisé, 1 kg, 20% de sucres en poids, bouteille en verre
- Nectarines conservées dans du sirop, 500g, 17% de sucres en poids, bouteille de verre
- Brugnons confits à l'alcool, 120g, 18% de sucres en poids, boîte en métal
- Pêches cuites au sirop d'alcool, 800g, 19% de sucres en poids, emballage carton
- Nectarines en sirop alcoolisé, 1 kg, 20% de sucres en poids, bouteille en verre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200870
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20087051
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24