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Code SH 20087061 - Pêches sucrées supérieures 13%
Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pêches fraîches de Californie, préparées avec addition de sucre, 15% en poids, emballées en cartons de 2 kg
- Brugnons jaunes, conservés avec sucre ajouté, 14% en poids, en bocaux de 1,5 kg
- Nectarines rouges, préparées avec sucre, 16% en poids, emballées en sacs de 3 kg
- Pêches blanches, conservées avec addition de sucre, 17% en poids, en contenants de 2,5 kg
- Nectarines blanches, préparées avec sucre ajouté, 18% en poids, en cartons de 1,2 kg
- Pêches jaunes, conservées avec sucre, 19% en poids, en emballages de 4 kg
- Brugnons jaunes, conservés avec sucre ajouté, 14% en poids, en bocaux de 1,5 kg
- Nectarines rouges, préparées avec sucre, 16% en poids, emballées en sacs de 3 kg
- Pêches blanches, conservées avec addition de sucre, 17% en poids, en contenants de 2,5 kg
- Nectarines blanches, préparées avec sucre ajouté, 18% en poids, en cartons de 1,2 kg
- Pêches jaunes, conservées avec sucre, 19% en poids, en emballages de 4 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200870
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20087061
2025-01-01
South Africa (ZA)
Preferential tariff quota
Decision 1623/16
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07