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Code SH 20087092 - Pêches en paquets de 5kg+
Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Unemet de pêches fraîches de 5 kg en emballage combiné pour la vente en Magnum
- Lot de 12 kg de brugnons surgelés en sacs de 1 kg, sans ajout de sucre ni d'alcool
- Caisse de 25 kg de nectarines en jus de fruits, conditionnés en bouteilles de verre
- Boîte de 10 kg de pêches au naturel, découpées et emballées sous atmosphère modifiée
- Sac de 30 kg de pêches sèches, sans conservateurs ni additifs
- Colis de 50 kg de nectarines en jus concentré, emballé dans des sachets à usage industriel
- Palette de 200 kg de brugnons en sirop de glucose, prêts à être utilisés dans la production de dariers
- Lot de 12 kg de brugnons surgelés en sacs de 1 kg, sans ajout de sucre ni d'alcool
- Caisse de 25 kg de nectarines en jus de fruits, conditionnés en bouteilles de verre
- Boîte de 10 kg de pêches au naturel, découpées et emballées sous atmosphère modifiée
- Sac de 30 kg de pêches sèches, sans conservateurs ni additifs
- Colis de 50 kg de nectarines en jus concentré, emballé dans des sachets à usage industriel
- Palette de 200 kg de brugnons en sirop de glucose, prêts à être utilisés dans la production de dariers
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
200870
Pêches, y compris les brugnons et nectarines
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
Sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
20087092
De 5 kg ou plus
20087098
De moins de 5 kg
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200870
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20087092
2025-01-01
South Africa (ZA)
Preferential tariff quota
Decision 1623/16
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2000-07-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20087092
1994:
20087091
➜
1995:
20087092