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Code SH 20089393 - Airelles rouges + sucre ≤1kg
Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Canneberges fraîches additionnées de sucre, emballées dans des pots de 500g
- Airelles rouges sucrées en bocaux de verre de 300g
- Vaccinium macrocarpon préparé avec sucre cristallisé, conditionné dans des sacs de 700g
- Fruits rouges (Vaccinium oxycoccos) additionnés de sucre glace, emballés dans des boîtes de 250g
- Mélange de Vaccinium vitis-idaea et de sucre, conditionné dans des sachets de 400g
- Airelles rouges sucrées en bocaux de verre de 300g
- Vaccinium macrocarpon préparé avec sucre cristallisé, conditionné dans des sacs de 700g
- Fruits rouges (Vaccinium oxycoccos) additionnés de sucre glace, emballés dans des boîtes de 250g
- Mélange de Vaccinium vitis-idaea et de sucre, conditionné dans des sachets de 400g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200893
Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
20089391
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
20089393
Avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20089399
Sans addition de sucre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200893
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089393
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2012-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089393
2011:
20089967
➜
2012:
20089393