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Code SH 20089772 - Fruits tropicaux mélangés

Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de goyaves, de mangues et de papayes (425g, 12cm x 10cm x 5cm)
- Mix de fruits du jaquier et de sapotilles (800g, sac de 20cm x 15cm)
- Préparation de tamarins, de litchis et de noix de cajou (950g, emballage carton de 15cm x 10cm x 5cm)
- Mélange de papayes, de fruits de la passion et de noix macadamia (650g, boîte de 12cm x 10cm x 5cm)
- Confit de caramboles, de pitahayas et de noix d'arec (550g, jarre de 15cm x 10cm)
- Préparation de mangoustans, de tamarins et de noix de kola (450g, emballage souple de 18cm x 12cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819

200897

Mélanges

De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

Autres

Avec addition d'alcool

Sans addition d'alcool

Avec addition de sucre

En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

Autres

Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés

20089772

De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

20089774

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2008

12 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200897

18 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20089772

2025-01-01

Tunisia (TN)

Preferential tariff quota

Regulation 0747/01

2025-01-01

South Africa (ZA)

Preferential tariff quota

Decision 1623/16

2012-01-01

Norway (NO)

Tariff preference

Decision 0818/11

2012-01-01

Türkiye (TR)

Tariff preference

Decision 0223/98

2012-01-01

Tunisia (TN)

Tariff preference

Decision 0822/00

2012-01-01

Algeria (DZ)

Tariff preference

Decision 0690/05

2012-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 1006/11

2014-01-01

GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2016-07-01

Mexico (MX)

Tariff preference

Decision 0415/00

2019-11-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

2022-07-03

Türkiye (TR)