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Code SH 20089792 - Fruits tropicaux mélangés
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange de goyaves et de mangues (4 kg)
- Fruit du jaquier et pièces de carambole (6 kg)
- Mélange de litchis et de papayes avec 30% de noix de cajou (8 kg)
- Mélange de tamarins et de fruits de la passion avec 60% de noix de macadamia (10 kg)
- Mélange de pitahayas et de sapotilles avec 55% de noix du Brésil (7 kg)
- Fruit du jaquier et pièces de carambole (6 kg)
- Mélange de litchis et de papayes avec 30% de noix de cajou (8 kg)
- Mélange de tamarins et de fruits de la passion avec 60% de noix de macadamia (10 kg)
- Mélange de pitahayas et de sapotilles avec 55% de noix du Brésil (7 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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EL
HR
HU
PT
SK
SL-
Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200897
Mélanges
De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
Autres
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre
Sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
De 5 kg ou plus
20089792
De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
20089793
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089792
2024-07-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089792
2011:
20089292
➜
2012:
20089792