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Code SH 20089797 - Fruits tropicaux mixes <= 4,5 kg
Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange de goyaves, mangues et papayes en boîte de 2 kg
- Mélange de fruits du jaquier, litchis et sapotilles en sac de 1,5 kg
- Mélange de pommes de cajou, noix de cajou et noix de macadamia de 3 kg emballé dans un sac en plastique
- Mélange de tamarins, caramboles et pitahayas de 2,2 kg en boîte avec couvercle métallique
- Mélange de mangoustans, noix de coco et noix du Brésil de 4 kg en fûts de plastique
- Mélange de fruits de la passion, noix macadamia et noix d'arec de 3,8 kg en emballage carton en rouleau
- Mélange de fruits du jaquier, litchis et sapotilles en sac de 1,5 kg
- Mélange de pommes de cajou, noix de cajou et noix de macadamia de 3 kg emballé dans un sac en plastique
- Mélange de tamarins, caramboles et pitahayas de 2,2 kg en boîte avec couvercle métallique
- Mélange de mangoustans, noix de coco et noix du Brésil de 4 kg en fûts de plastique
- Mélange de fruits de la passion, noix macadamia et noix d'arec de 3,8 kg en emballage carton en rouleau
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200897
Mélanges
De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
Autres
Avec addition d'alcool
Sans addition d'alcool
Avec addition de sucre
Sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
De 5 kg ou plus
De 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
De moins de 4,5 kg
20089797
De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
20089798
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089797
2024-07-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089797
2011:
20089297
➜
2012:
20089797